Prix de transfert

  • Mémorandum de prix de transfert.
  • Étude de prix de transfert.
  • Design de chaîne de valeur.
  • Opérations sur biens, services intragroupe, redevances et autres opérations.
  • Analyse fonctionnelle.
  • Analyse économique.
  • Méthodes de prix de transfert.
  • Établissement de marge de profit.
  • Recherche de comparables.

Soutien en vérification fiscale

  • Soutien en vérification de prix de transfert et fiscalité internationale.
  • Documentation et argumentation fiscale.
  • Recherche de jurisprudence.
  • Soutien et gestion de litige fiscal.
  • Opposition administrative.
  • Demande d’allègement.
  • Divulgation volontaire.

Fiscalité internationale

  • Planification fiscale internationale.
  • Analyse de risques BEPS.
  • Documentation de prix de transfert (Master file, Local file et Country-by-Country reporting).
  • Design de chaîne de valeur.
  • Mémorandum et analyse économique.
  • Recherche de comparables.
  • Soutien en litiges de prix de transfert.
  • Accords préalables de prix de transfert (APP).
  • Résidence fiscale et retenue d’impôts.
  • Crédit d’impôt étranger.
  • Procédure amiable en cas de double imposition.

Recherche de comparables

  • Mémorandum de prix de transfert.
  • Étude de prix de transfert.
  • Analyse de risque BEPS.
  • Méthode de prix de transfert.
  • Marge bénéficiaire et mark-up sur les coûts.
  • Taux de redevance.
  • Étude de benchmarking.